Mentions légales

SAS ISCAB

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site iscab.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site iscab.fr est conçu et édité par :
L’Agence Web Com2see
146 route de Dax
40990 Gourbera
05 58 57 75 64
contact@com2see.fr
www.com2see.fr
SIRET : 831 518 766 00017

Le site iscab.fr est la propriété de :
ISCAB
41 Quai Fulchiron
69 005 Lyon
contact@iscab.fr
Forme juridique : SAS au capital de 108 324,40€
Immatriculée au RCS de Lyon
Code NAF : 6201Z
Siret : 832 109 490 00017
N° TVA intracommunautaire : FR17832109490

Responsable de la publication :
Virginie TRAN

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site iscab.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Iscab ou de ses partenaires et clients.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site iscab.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

Crédits

Copyright :

Des images libres de droits sont utilisées sur se site internet :

Image de fond du slogan de Freepik
Image d’en-tête A Propos de FOCUS
Image de fond de l’équipe de Pixabay

Propriété intellectuelle :

L’intégralité du site iscab.fr et l’ensemble de ses sous-domaines est la propriété exclusive de Iscab (textes, photos, visites virtuelles, images et tout autre élément). Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site est formellement interdite.

Contenu :

L’éditeur se dégage de toutes responsabilités concernant tout dommage direct ou indirect de quelque nature qu’il soit, lié à l’éventuelle absence d’exactitude, de fiabilité, de pertinence, d’exhaustivité, d’actualité du présent site. La plus grande attention à l’élaboration du contenu de ce site a été apportée mais des erreurs peuvent apparaître. C’est pourquoi il est précisé que ledit contenu est non contractuel et fourni à titre indicatif. L’éditeur se réserve le droit de modifier, de corriger, ou de supprimer des informations sur ce site, à tout moment et sans préavis.

Technologies :

Pour des raisons liées à la technologie employée, un cookie de session peut vous être proposé au cours de votre navigation à des fins de mesure de l’audience du site. Vous pouvez refuser ce cookie ou le supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. De plus, ce site respecte les normes de développement du W3C et est optimisé pour les navigateurs suivants : Internet Explorer (8+), Firefox, Chrome, Opera et Safari.